Entreprises PME

Vous êtes propriétaire d’une entreprise et, dans le cadre de la planification successorale et de la planification de la relève, celle-ci a souscrit un contrat d’assurance vie sur votre tête. Toutefois, pour éviter des conséquences fiscales fâcheuses, il est essentiel de vérifier qui sont les bénéficiaires des polices d’assurance vie détenues par votre entreprise. Lorsque votre société est la titulaire du contrat d’assurance vie et en paie les primes, elle (ou une de ses filiales) doit être la bénéficiaire de l’assurance vie, et non les membres de votre famille ou vos héritiers. Pourquoi? Et bien, lorsque ce sont les fonds de la société qui servent à payer les dépenses personnelles des actionnaires et des membres de leur famille, cela constitue un avantage imposable pour l’actionnaire, et la société ne peut pas déduire cet avantage. Il en résulte une double imposition!

En fait, c’est exactement ce qui s’est produit dans le récent dossier Harding contre Sa Majesté la Reine. Puisque la société possédait des contrats d’assurance vie sur M. Harding (l’unique actionnaire), mais que les bénéficiaires étaient la conjointe et les enfants de M. Harding, il a été déterminé qu’il s’agissait d’un avantage pour l’actionnaire. Cette façon de planifier est loin d’être judicieuse. Par conséquent, M. Harding a tenté de faire valoir qu’il ne savait pas qui étaient les bénéficiaires et qu’il n’avait aucune intention de conférer un avantage. Comme il fallait s’y attendre, l’Agence du revenu du Canada et le tribunal n’ont pas considéré ces motifs comme des arguments valables et ont déterminé que les primes payées pour l’assurance vie constituaient un avantage imposable pour l’actionnaire.

Quelle leçon faut-il en tirer? Si vous êtes propriétaire d’une entreprise et que celle-ci détient une police d’assurance vie sur votre vie, il faut toujours la désigner (ou une de ses filiales) comme bénéficiaire de cette police.

Communiquez avec nous dès aujourd’hui pour passer en revue l’assurance vie détenue par votre entreprise et les bénéficiaires désignés.

Il n’est pas toujours possible de planifier tous les événements de la vie. Il en va de même pour le transfert d’une police d’assurance vie à un nouveau titulaire, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une société. Même s’il est préférable d’éviter à tout prix de devoir transférer une police d’assurance vie – avec les conséquences fiscales qui en découlent et qui peuvent être lourdes et complexes –, il n’est pas toujours possible de prévoir toutes les situations éventuelles. Parfois, le transfert s’impose.

Par exemple, vous pouvez détenir une police à titre de particulier et vouloir la transférer à votre société. Ou encore, le titulaire de la police est votre société exploitante, laquelle est sur le point d’être vendue. Que vous faut-il envisager avant de communiquer avec la compagnie d’assurance pour effectuer un transfert?

Essentiellement, il faut vous demander quelle sera la « valeur » réputée du transfert et si celui-ci entraînera un gain imposable, quel qu’il soit. Selon la règle, le « produit de disposition réputé » est égal au plus élevé des montants suivants : la juste valeur marchande (JVM) de la contrepartie reçue (le cas échéant), la valeur de rachat (VR) ou le prix de base rajusté (PBR) de la police. Il y a gain lorsque le produit réputé est supérieur au PBR – et comme il ne s’agit pas d’un gain en capital, il est entièrement imposable comme revenu! En outre, il n’y a pas de transferts de police d’assurance vie en franchise d’impôt depuis une société ou vers une société.

Examinons quelques situations pouvant mener au transfert d’une police

Que se passe-t-il si vous devez transférer la propriété d’une police d’assurance vie dans les situations suivantes… et n’oubliez pas les termes suivants relatifs à l’établissement de la valeur de la police aux fins de l’impôt : JVM signifie juste valeur marchande, VR signifie valeur de rachat et PBR signifie prix de base rajusté (ou le coût aux fins de l’impôt).

Vous transférez une police d’assurance vie à votre société – Vous réaliserez un gain lorsque le produit réputé excède le PBR; toutefois, il n’est pas obligatoire que vous receviez une contrepartie fondée sur la JVM lors du transfert. Par conséquent, vous pourriez limiter le produit à la VR, ou au PBR si ce montant est plus élevé. Si le PBR de la police est supérieur à la VR, il n’y aura aucun gain. Si la VR est supérieure au PBR, un gain correspondant à la différence est réalisé.

Votre société est vendue, et vous devez vous transférer l’assurance vie – Si la contrepartie que vous recevez est limitée au montant le plus élevé entre la VR et le PBR, cela réduira le montant du gain réalisé par votre société, ce qui semble une excellente planification; cependant, il en résultera un avantage pour l’actionnaire correspondant à la portion de la JVM excédant cette contrepartie! Ce n’est pas un bon résultat, puisque votre société ne recevrait aucune déduction correspondant au montant de l’avantage – résultat : une double imposition! Si vous payez plutôt la JVM de la police, la société réalisera alors un gain imposable correspondant à la JVM moins le PBR de la police.

La société exploitante transfère une police d’assurance vie à votre société de portefeuille – L’avantage pour l’actionnaire mentionné plus haut existe encore, mais on peut l’éliminer en payant à la société de portefeuille, par le transfert de la police, une participation correspondant à la JVM de la police d’assurance. Le gain réalisé par la société exploitante se limite au montant excédant la VR et le PBR de la police. Sous réserve de certaines conditions, la participation devrait être exonérée d’impôt pour la société de portefeuille.

Vous voulez liquider votre société – Cela peut sembler la solution la plus simple pour devenir titulaire de la police d’assurance, mais des règles particulières s’appliquent, de sorte que la disposition de la police d’assurance vie se fera à la JVM. Cela peut entraîner de lourdes conséquences fiscales pour vous et votre société.

Vous voulez faire don d’une police d’assurance vie à une œuvre de bienfaisance – Les mêmes règles s’appliquent pour déterminer le montant du produit. Toutefois, comme aucune contrepartie n’est reçue, le produit se limiterait à la VR, ou au PBR si ce montant est plus élevé. Le montant de votre reçu pour don de bienfaisance correspondrait à la JVM, ce qui constitue un excellent résultat, puisque le don peut être utilisé pour compenser d’autres revenus.

Vous voulez transférer votre police d’assurance vie à un membre de votre famille – Là encore, les mêmes règles s’appliquent pour déterminer le produit de la disposition. Toutefois, des règles de roulement s’appliquent dans certaines situations (entre conjoints, et d’un parent à un enfant dans le cas d’une police sur la tête d’un enfant).

Il va sans dire qu’il y a beaucoup de choses à prendre en considération lorsqu’on transfère une police au moyen d’une des méthodes mentionnées ci-dessus. Avant de transférer une police, consultez toujours votre comptable ou votre avocat pour vous assurer de bien comprendre les conséquences fiscales qui en découlent.

Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, veuillez consulter l’article suivant : L’importance de bien établir la police d’assurance vie détenue par votre entreprise

La pandémie fut une période pénible pour plusieurs entreprises. Les propriétaires d’entreprise traversent encore une période particulièrement difficile, car ils peinent à garder leurs portes ouvertes et à maintenir leur personnel en poste. Les plus chanceux qui ont conservé leur emploi et font du télétravail ont vu cette nouvelle réalité professionnelle à domicile entraîner son propre lot d’adversités, notamment la surcharge de travail, la solitude et un sentiment généralisé d’incertitude.

En conséquence, certains se sont tournés vers l’alcool ou les stupéfiants pour faire face au stress et au sentiment d’insécurité accablant. Les troubles liés à la consommation de substances ont toujours existé; toutefois, maintenant que la majorité des Canadiens travaillent à domicile, ces dépendances se sont répandues. En fait, les troubles liés à la consommation de substances représentent 33 % des problèmes de santé mentale des employés. Pourtant, 90 % des Canadiens n’obtiennent pas le traitement dont ils ont besoin en raison de la stigmatisation, des problèmes liés à l’emploi, du coût et de la difficulté d’accès.

En tant qu’employeur, vous avez la possibilité de contribuer à l’instauration de changements positifs et sains dans la vie de vos employés. La promotion d’un mode de vie sain est maintenant à portée de main grâce à ALAViDA, un programme de traitement de la consommation de substances offert aux employés dans le cadre de l’Assurance collective Agile. Ce programme permet à vos employés d’accéder à des services de prévention, de détection, de traitement, de postcure et de soutien familial relativement à la consommation de substances, le tout sur une seule plateforme.

La thérapie, l’encadrement et le soutien médical sont fournis par des praticiens autorisés spécialisés en toxicomanie qui traitent notamment la consommation d’alcool, de cannabis, d’opioïdes (prescrits ou non), de cocaïne, d’amphétamines et de barbituriques (somnifères, anxiolytiques, etc.). Les caractéristiques du régime s’adaptent aux besoins de vos employés dans un cadre confidentiel, accessible et respectueux. Les employés ont aisément et rapidement accès à des services personnalisés sur n’importe quel appareil.

Le fait est que la consommation d’alcool coûte aux propriétaires d’entreprise 6,2 fois plus cher en invalidité de longue durée et 4,4 fois plus cher en invalidité de courte durée que toutes les autres substances combinées. En fournissant à vos employés l’aide dont ils ont besoin pendant qu’ils sont encore effectivement au travail, non seulement vous maintenez vos niveaux de productivité et d’engagement, mais vous leur montrez également que vous vous souciez de leur bien-être mental et physique et que vous y voyez.

Les temps sont durs, et nul ne sait vraiment ce que l’avenir lui réserve du point de vue du travail et du retour au lieu de travail. Renforcez votre main-d’œuvre et protégez votre entreprise en offrant aux membres de votre personnel le soutien dont ils ont besoin pour gérer leurs problèmes de consommation de substances, dans un cadre accessible, confidentiel et respectueux.

Êtes-vous propriétaire d’une entreprise? Vous demandez-vous comment promouvoir votre entreprise et nouer des liens fructueux sur les médias sociaux? Les lettres modèles et les sollicitations à froid sont des moyens révolus : les médias sociaux ont changé notre façon de nous promouvoir et de mener nos affaires, avec de meilleurs résultats et à un coût bien moindre. Alors, pourquoi se joindre à la fête des médias sociaux et apprendre à produire un effet en adoptant le marketing direct?

Le marketing direct – De quoi s’agit-il et que pouvez-vous en tirer?

L’un des types de marketing les plus importants, le marketing direct, utilise les outils des médias sociaux pour mobiliser et aiguillonner directement la personne avec laquelle vous communiquez. C’est un moyen rapide, économique et efficace d’atteindre vos clients actuels et éventuels en quelques clics sur vos médias sociaux.

Les avantages du marketing direct

Voici certains des avantages de ce type de marketing :

Haussez la notoriété de votre marque. Si vous avez une entreprise, vous avez une marque. Rappelez-vous que votre marque ne se résume pas à un logo, à des touches de couleurs et à une grande affiche sur un bâtiment. C’est VOUS qui en êtes le visage.

Humanisez votre marque ou votre secteur d’activité. Certains clients hésitent à travailler avec de grandes entreprises, mais le marketing moderne vous permet d’humaniser votre marque et de tisser un lien humain.

Faites la promotion de votre contenu. Le marketing direct vous permet de promouvoir du contenu qui peut s’avérer extrêmement efficace pour commercialiser votre entreprise et réaliser des ventes. Il vous permet de diffuser votre message, de joindre de nouvelles personnes, de parler à vos clients actuels, de faire connaître votre valeur et de promouvoir les services que vous fournissez.

Mobilisez votre public. Ce marketing vous permet de dialoguer avec vos clients ou votre public, ce qui peut renforcer les relations et la confiance.

Apprenez à connaître vos clients. Le marketing direct peut également vous aider à mieux connaître vos clients afin de comprendre plus finement leurs besoins, leurs désirs, leurs centres d’intérêt, leurs craintes, leurs objectifs, puis de leur offrir exactement ce qu’ils recherchent.

Ciblez votre publicité. Ce marketing facilite la publicité ciblée. Vous pouvez pousser la précision jusqu’à viser des domaines, des centres d’intérêt, des données démographiques et des secteurs d’activité particuliers, entre autres. Et à quoi vous sert la publicité directe? À augmenter vos ventes!

Imposez-vous comme leader d’opinion. Le marketing direct vous permet d’imposer votre marque en tant que maître à penser. Aussi, il vous aide à vous distinguer comme personne innovante, garante d’un niveau de service supérieur à celui de ses concurrents, et spécialiste dans son domaine, le tout servant à instaurer la confiance.

Imposez-vous à leur esprit. Un autre avantage, c’est de s’imprimer dans leurs pensées. Vous voulez être la première personne à laquelle votre client pense quand ses amis des médias sociaux lui demandent des recommandations.

Forgez des partenariats avec des influenceurs pour accroître votre auditoire. Le marketing direct vous permet de vous associer à des partenaires influenceurs et d’élargir votre public. Ce pourrait être une personne de votre secteur qui mène déjà l’opinion, qui a fidélisé un large public et qui exerce beaucoup d’emprise. Songez aux personnes qui ont un public semblable au vôtre, qui peuvent aider vos adeptes comme vous pouvez aider les leurs.

Multipliez vos visiteurs sur le Web. Le marketing direct peut vous aider à hausser l’achalandage de votre site Web, surtout si vous vos pages ou votre blogue proposent régulièrement du contenu nouveau et intéressant.

Stimulez vos ventes et générez de nouvelles pistes. Comme autre avantage, et non le moindre, le marketing direct peut vous ouvrir des pistes de vente. Voilà une façon de générer des clients potentiels avec authenticité et confiance, et de forger des relations véritables à long terme.

Le marketing direct d’aujourd’hui consiste à fournir de la valeur et à créer des relations, à parfaire des liens de connaissance, d’appréciation et de confiance qui peuvent transformer un client potentiel en un client important. Après tout, les médias sociaux sont là pour de bon, alors assurez-vous d’ÊTRE PRÉSENTS là où sont vos clients afin de pouvoir continuer à mobiliser votre public, à établir la confiance et à fournir de la valeur.

Le retour du printemps souligne un étrange anniversaire : la pandémie de COVID-19 dure depuis une année complète. Cet événement inédit, qu’aucun d’entre nous n’a vu venir, nous a frappés de plein fouet. Qu’il s’agisse du passage en télétravail ou de la prise de conscience du rôle des travailleurs essentiels, nous avons tous dû procéder à certains ajustements au cours de l’année et beaucoup pensent qu’au moins certains de ces ajustements seront durables.

Compte tenu de cette réalité, si vous êtes propriétaire d’une entreprise, c’est peut-être le moment idéal pour envisager un régime d’avantages sociaux pour vos employés. Aujourd’hui plus que jamais, les employés ont besoin d’un régime qui les accompagne sur le plan personnel et d’un accès pratique, confidentiel et rapide à des programmes d’aide.

En effet, l’aide aux employés n’est plus une simple option; elle fait désormais partie intégrante du rôle d’employeur et de propriétaire d’entreprise. Le fait de prendre soin de vos employés renforce leur loyauté et stimule leur productivité; de plus, si vous souhaitez recruter les meilleurs talents, vous devez leur proposer dès le départ une expérience globale qui inclut des avantages sociaux.

Les chiffres montrent que les employés subissent aujourd’hui des niveaux particulièrement élevés de stress et sont nombreux à souffrir d’anxiété, de dépression et de troubles liés à la consommation d’alcool ou d’autres drogues. Par conséquent, même si les régimes classiques d’avantages sociaux des employés sont nécessaires, il est également important de s’assurer que tous vos employés puissent obtenir facilement de l’aide quand ils en ont besoin. Lorsque vous comparerez différents régimes d’avantages sociaux pour vos employés, pensez à ceci :

• Si l’un de vos employés éprouve constamment des difficultés dans son travail ou sa vie personnelle en raison d’une augmentation du stress et de l’anxiété, voulez-vous que votre régime d’avantages sociaux prévoie une aide immédiate pour cette personne?
• Comme les préjugés à l’endroit des employés abusant d’alcool ou de drogues sont bien réels (44,5 % d’entre eux renoncent, pour des motifs professionnels ou par peur des préjugés1, à chercher du soutien), aimeriez-vous que votre régime offre un accès facile et confidentiel aux employés qui sont prêts à demander de l’aide? 
• Si un de vos employés a un problème d’ordre médical, peut-il accéder rapidement à de l’aide professionnelle sans quitter son domicile?
• Aimeriez-vous que votre régime permette à vos employés de communiquer avec des professionnels pour obtenir de l’aide personnelle aussi facilement qu’ils soumettent une demande de règlement pour soins dentaires ou soins de santé?

La pandémie de COVID-19 a multiplié les incertitudes et les questions sans réponse. Elle a aussi révélé que les employés ont un besoin criant de soutien. Vos employés sont le cœur même de votre entreprise. Dans votre intérêt (et dans le leur!), vous devez les aider à rester en bonne santé et soutenir leur motivation, leur loyauté et leur productivité. L’aide que vous leur fournissez doit être facilement accessible, car la santé des employés est la clé de la croissance de votre entreprise.

Notes et références

SAMHSA (Administration des services contre la toxicomanie et pour la santé mentale, États-Unis). 2017 National Survey on Drug Use and Health (Enquête nationale de 2017 sur la consommation de drogues et la santé) (tableau 5.53A). SAMHSA (Administration des services contre la toxicomanie et pour la santé mentale, États-Unis). 2017 (en anglais).

Vous souhaitez faire la promotion de votre entreprise en ligne? Bien vu! Cependant, les plateformes de médias sociaux sont très nombreuses, et il peut être difficile de savoir laquelle vous convient le mieux, à vous et à votre entreprise.

Bien qu’elles diffèrent légèrement les unes des autres, elles sont toutes d’excellents outils modernes de marketing et, si vous faites quelques recherches, vous pourrez déterminer laquelle (ou lesquelles!) répond le mieux à vos besoins. Jetons un coup d’œil à certaines des plateformes les plus populaires.

LINKEDIN

LinkedIn est une plateforme de médias sociaux professionnelle interentreprises, ce qui signifie que vous avez plus de chances d’y trouver des clients, des collaborateurs et des partenaires d’affaires. Si vous voulez prendre contact avec des propriétaires d’entreprises ou des centres d’influence pendant vos séances de réseautage, LinkedIn peut être une excellente option. Les utilisateurs de cette plateforme ne s’en servent pas pour se divertir ou effectuer des achats en ligne, mais bien pour en apprendre davantage sur leur secteur, établir de nouvelles relations professionnelles et trouver de nouvelles possibilités de carrière.

FACEBOOK et GROUPES FACEBOOK

Facebook est l’endroit idéal pour cerner votre public cible, constituer une liste de courriels et attirer de nouveaux clients. Une fois que vous avez suscité l’intérêt de votre public cible, il s’agit d’une excellente plateforme pour interagir avec les influenceurs de l’industrie et vos clients actuels et potentiels – tout est question de tisser des liens et de les entretenir!

Les groupes Facebook vous permettent d’entretenir votre relation avec votre communauté et d’échanger individuellement avec ses membres. Ils vous permettent également de bien cerner votre public cible afin de personnaliser votre message et de susciter l’engagement actif d’un plus grand nombre de vos clients idéaux.

TWITTER

Sur Twitter, vous pouvez faire le point sur les activités de votre entreprise et participer à des discussions pertinentes avec votre public. Twitter est une plateforme de marketing dynamique qui offre de nombreuses possibilités de vous faire connaître et d’échanger avec votre public cible.

INSTAGRAM

Instagram est un autre réseau social populaire où les utilisateurs recherchent des entreprises avec lesquelles prendre contact. Et avec l’ajout des « reels » aux fonctionnalités déjà très solides de la plateforme, il vaut la peine d’y songer pour vos besoins de marketing en ligne.

YOUTUBE

YouTube est tout aussi formidable. C’est une plateforme unique, car il s’agit d’un moteur de recherche et non d’un réseau social. Vous pouvez donc l’utiliser pour faciliter la consultation de votre contenu durable (c’est-à-dire les renseignements qui demeureront pertinents longtemps), aujourd’hui comme demain.

Il s’agit là de quelques-unes des principales plateformes modernes, mais elles ne sont certainement pas les seules à offrir des possibilités de marketing direct. En voici d’autres qui pourraient vous intéresser.

BALADOS

Les balados gagnent en popularité. Les gens écoutent, regardent et diffusent de plus en plus. Leur conception exige un peu plus de temps, mais ils peuvent être un bon choix pour transmettre votre message.

BLOGUES ET BULLETINS ÉLECTRONIQUES

Les blogues et les bulletins électroniques ne sont pas disparus. Ces outils de marketing intemporels vous permettent de contrôler ce que votre public voit, d’analyser des données et de savoir combien de personnes ont vu et ouvert votre message ou passé du temps sur les contenus que vous avez publiés. Vous pouvez également y promouvoir votre entreprise et vos services plus efficacement auprès d’un public qui vous connaît, vous apprécie et vous fait confiance.

WEBINAIRES

Les webinaires et les séances de formation en ligne en direct sont très populaires, et les participants adorent le fait de pouvoir y assister sans quitter leur domicile. Les événements virtuels vous permettent de cibler des personnes d’autres régions qui ne pourraient pas normalement participer en personne en raison de problèmes de déplacements, d’un manque de disponibilité, etc.

INFLUENCEURS

Les plateformes de marketing modernes vous permettent de trouver des centres d’influence et des influenceurs, c’est-à-dire des personnes ayant un public semblable au vôtre, ou qui se compose de votre clientèle idéale. N’ayez pas peur de chercher au-delà des partenaires d’affaires habituels et assurez-vous de nouer des liens. Les influenceurs agissent non seulement à titre de leaders d’opinion dans leur domaine, mais ils exercent également une réelle influence sur un grand nombre de personnes, ce qui signifie qu’ils pourraient éventuellement devenir d’excellents ambassadeurs pour votre propre marque.

BOUCHE-À-OREILLE

Même s’il ne s’agit pas d’une plateforme de marketing à strictement parler, le bon vieux bouche-à-oreille n’a pas perdu de sa pertinence, et il est sans doute encore plus important aujourd’hui que par le passé. Dans un monde aussi saturé d’information, les gens se tournent vers leurs amis, leur famille et leurs connaissances en ligne pour trouver des entreprises, des services et des professionnels en qui ils peuvent avoir confiance. Ils se fient principalement à la preuve sociale.

RENCONTRES

Les plateformes de marketing modernes font qu’il est plus facile de trouver et de participer à des rencontres et à des événements de réseautage. Les échanges en face à face demeurent primordiaux, et les plateformes de médias sociaux facilitent la recherche de ces événements afin de communiquer avec les clients actuels et potentiels et les influenceurs.

Pour en savoir plus sur les médias sociaux dans un contexte professionnel, lisez Les liens créés grâce au marketing direct, c’est bien plus que du réseautage social.