Planification successorale et répartition des comptes bancaires : qu’est-ce qui peut mal tourner? Voici l’histoire d’une mère qui avait les meilleures intentions du monde.
Lucie a toujours essayé de ne pas trop dépenser, et même si ses trois enfants, aujourd’hui adultes, l’ont encouragée à profiter des fruits de son dur labeur pendant sa retraite, Lucie a préféré adopter un style de vie modeste. Lorsqu’elle a cessé de conduire, elle a emménagé chez son fils et sa bru. Peu après, elle a désigné son fils comme cotitulaire de ses comptes de chèques et d’épargne.
Son fils n’hésitait pas, de temps en temps, à payer les factures de sa mère ou à demander gentiment à la caissière, lors de ses achats, de lui remettre un billet tout neuf pour que Lucie puisse le glisser dans une de ses fameuses cartes d’anniversaire fabriquées à la main qu’elle envoyait assidûment à son petit-fils préféré. Même si chacun de ses onze petits-enfants détenait le titre de « petit-enfant préféré », Lucie n’a utilisé qu’une petite partie de ses prestations de retraite pendant ses années passées chez son fils, de sorte que ses comptes bancaires contenaient une somme considérable au moment de son décès.
Lors de la lecture du testament de Lucie, ses enfants ont appris qu’elle leur léguait ses biens à parts égales. Les choses se sont soudainement compliquées lorsqu’ils ont tous découvert que les soldes des comptes bancaires étaient exclus de la succession. En effet, son fils étant désigné comme cotitulaire des comptes, il détenait le droit de survie sur les sommes. En fin de compte, aucun bien du patrimoine de Lucie n’a été divisé entre les membres de la fratrie!
La question qui s’impose est la suivante : « Quelles étaient les intentions de Lucie? » Avait-elle voulu passer outre ses legs initiaux parce que son fils et sa femme s’étaient bien occupés d’elle durant les dernières années de sa vie? Avait-elle désigné son fils comme cotitulaire de ses comptes uniquement dans le but de l’aider avec ses opérations bancaires? Ou bien Lucie avait-elle désigné son fils comme cotitulaire de ses comptes dans le but d’éviter l’application de frais d’homologation sur ses soldes bancaires, puisque les frais d’homologation de leur province étaient parmi les plus élevés?
Comment la fratrie pouvait-elle en avoir le cœur net? son fils était persuadé que sa mère voulait que ses frère et soeurs se partagent le patrimoine en parts égales, tandis que son frère et sa sœur pensaient que Lucie avait voulu lui léguer l’intégralité. Si Lucie avait documenté ses intentions et en avait fait part aux trois enfants, toute cette confusion aurait pu être évitée.
En fin de compte, la fratrie savait que peu importe les intentions de Lucie, leur mère souhaitait faire ce qu’il y a de mieux pour la famille, et heureusement, c’est aussi ce que souhaitait la fratrie. Les soldes bancaires ont été répartis entre les membres de la fratrie qui ont ensuite placé l’argent afin que les « petits-enfants préférés » de Bett puissent l’utiliser pour payer leurs études.
Considérez ce qui suit…
Faites part de vos intentions verbalement et par écrit afin d’éviter les malentendus, en particulier lorsqu’il s’agit de sommes à partager entre vos enfants adultes, car cela pourrait engendrer des complications, des questions, de la confusion, des litiges ou, dans le pire des cas, des procédures judiciaires à l’égard de la répartition de vos actifs successoraux.
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